Mentions Légales

Éditeur du Site :

Oise Audition Béatrice Cunat
Numéro de SIREN : 492 741 954
Responsable éditorial : Oise Audition Béatrice Cunat
Numéro de SIRET : 49274195400019 – TVA Intracommunautaire : FR00492741954
Capital social : 7 500,00 €
13 Rue Carnot 95160 Montmorency
Téléphone : 01 34 05 02 05
Email : lacroixsaintouen@oise-audition.fr
Site Web : www.oise-audition.fr

Hébergement :

Hébergeur : OVH
2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX
Site Web : www.ovh.com

Développement :

SEO : 71 avenue de la cour de France 91260 Juvisy-sur-Orge – Site Web : www.seo.fr
Starkey France : 23 rue Claude Nicolas Ledoux 94046 Créteil – Site web : www.starkey.fr

Conditions d’utilisation :

Ce site www.oise-audition.fr est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable. Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet Explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…

Oise Audition Béatrice Cunat met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Oise Audition Béatrice Cunat, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utiles. Oise Audition Béatrice Cunat n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies :

Le site www.oise-audition.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes :

Les sites internet de Oise Audition Béatrice Cunat peuvent offrir des liens vers d’autres sites ou ressources disponibles sur Internet. Oise Audition Béatrice Cunat ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion. Elle ne répond pas de la disponibilité ni de la fiabilité de tels sites ou sources externes. Les risques liés à leur utilisation incombent pleinement à l’internaute.

Les utilisateurs, abonnés et visiteurs ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans autorisation expresse et préalable de Oise Audition Béatrice Cunat.

Pour toute demande de lien hypertexte, merci d’envoyer un email accessible sur le site. Oise Audition Béatrice Cunat se réserve le droit d’accepter ou de refuser sans justification.

Formulaires :

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.

Les informations recueillies sont destinées à l’étude et au contact de personnes intéressées par le référencement naturel. Les destinataires sont les consultants de SEO.fr. L’envoi de formulaires vaut consentement.

Conformément à la loi « informatique et libertés » et au RGPD, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification que vous pouvez exercer auprès du propriétaire du site.

Les données sont utilisées exclusivement à des fins d’étude de référencement, sans cession à des tiers, et peuvent être conservées sans limitation de durée.

Services fournis :

Les activités et informations de la société sont présentées sur le site www.oise-audition.fr.

Oise Audition Béatrice Cunat s’efforce de fournir des informations précises. Toutefois, celles-ci ne sont pas exhaustives et sont sujettes à modification sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données :

Le site est mis à jour régulièrement, mais peut contenir des inexactitudes ou omissions. Signalez-les par email à lacroixsaintouen@oise-audition.fr.

Tout téléchargement se fait aux risques de l’utilisateur. Oise Audition Béatrice Cunat ne pourra être tenue responsable de tout dommage lié.

L’utilisateur s’engage à utiliser un matériel récent et sécurisé.

Les liens hypertextes sortants n’engagent pas la responsabilité de Oise Audition Béatrice Cunat.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du site www.oise-audition.fr est la propriété exclusive de Oise Audition Béatrice Cunat, sauf indication contraire.

Toute reproduction, distribution ou modification est strictement interdite sans autorisation écrite. Toute infraction pourra faire l’objet de poursuites civiles ou pénales.

Déclaration à la CNIL :

Ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, conformément à la législation applicable.

Litiges :

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de la société. La langue de référence est le français.

Médiation possible via la Médiation du Commerce Coopératif et Associé (MCCA) – 77 rue de Lourmel, 75015 Paris.

Données personnelles :

En général, vous n’êtes pas tenu de fournir vos données personnelles lors de la visite du site.

Cependant, certains formulaires peuvent vous demander des informations. Vous êtes libre de refuser. En cas de refus, certains services ne seront pas disponibles.

Des informations techniques (adresse IP, navigateur, etc.) peuvent être collectées automatiquement à des fins statistiques. Les bases de données sont protégées conformément à la directive 96/9 du 11 mars 1996.